En direct du GART

Réunion d'échanges entre les AOT de Champagne-Ardenne sous l'égide de Pierre Mathieu

24 janvier 2012. Le GART a mis en place, au sein de son équipe permanente, le principe de référents géographiques. Cette procédure a été instaurée afin de renforcer les liens entre l'association et ses adhérents, mais également pour favoriser les échanges entre les différentes AOT d’une même Région. L’ambition de cette démarche est de répondre au mieux aux attentes des adhérents. Pierre MATHIEU, en ses qualités de vice-président de la Région Champagne-Ardenne et de vice-président du GART, a donc souhaité organiser, en collaboration étroite avec Laurent KESTEL, directeur des relations institutionnelles du GART et référent géographique pour l’ensemble des AOT de Champagne-Ardenne, une demi-journée d’échanges destinée à mieux faire connaitre le GART.

Cette demi-journée sera également l'occasion d'évoquer les sujets mobilités d’actualité de l’ensemble des AOT de cette région. Cette journée constituera un point fort de la coopération entre autorités organisatrices de transport de la région.

Ce rendez-vous aura lieu le 24 janvier 2012 à 10h00 à l'Hôtel de Région, 5 rue de Jéricho, 51037, Châlons-en-champagne (salle 1).

Sur la base des demandes qui nous ont été formulées, seront abordés, après une présentation succincte du GART et de ses outils mis à disposition de ses adhérents, les thèmes suivants :

→ Augmentation de la TVA dans les transports publics

→ L’impact du Grenelle de l’Environnement sur les politiques de mobilité

→ Réforme de l’intercommunalité et la refonte des périmètres de transport urbain

→ Journée du transport public en Champagne-Ardenne

→ Constitution d’un annuaire exhaustif des AOT de Champagne-Ardenne

→ Quelles initiatives pour découvrir les offres, tarifs, réseaux, projets des différentes AOT en Champagne-Ardenne ?

→ Salon européen de la mobilité à Paris (05-07/06/2012 à Paris)

→ Questions diverses

Contact : Laurent KESTEL, directeur des Relations institutionnelles du GART

Délégations de service public : séminaire de formation (GART / FVM / RATP Dev)

25 janvier 2012. En 2010, 82 % des autorités organisatrices de transport urbain (AOTU) ont choisi d’exploiter leur réseau de transport sous la forme d’une délégation de service public.

Depuis la loi Sapin (1993), ce mode de gestion est donc devenu le mode de gestion privilégié des AOTU. Le règlement européen n°1370/2007 relatif aux obligations de service public (ROSP) dans les transports confirme cette place particulièrement importante donnée au contrat. De nouvelles contraintes en résultent. Ce règlement consacre la liberté de choix du mode de gestion des services de transport par les collectivités locales et pose également comme principe la conclusion d’un contrat de service public entre les AOTU et les opérateurs.

Au-delà de l’instauration d’un cadre légal en matière d'octroi de compensation pour ces contrats de service public, le règlement instaure également une période transitoire de dix ans devant permettre la mise en conformité des relations contractuelles entre les AOTU et les opérateurs.

Afin de répondre à toutes les questions que se posent leurs membres, le Groupement des Autorités Responsables de Transports (GART), la Fédération des Villes Moyennes (FVM) et RATP Dev proposent à leurs adhérents (élus décideurs, éventuellement accompagnés de leurs responsables de services), cette session de formation sur les délégations de services public.

Votre collectivité est adhérente au GART et vous souhaitez télécharger le programme, vous inscrire à ce séminaire de formation ? : rendez-vous sur votre espace réservé

Hausse de la TVA dans les transports : premiers résultats de notre enquête

23 janvier 2012. Suite à la hausse du taux réduit de TVA dans le cadre de la dernière loi de finances rectificative pour 2011, le GART a lancé fin décembre 2011 une enquête expresse, auprès de ses adhérents, pour recenser les choix des autorités organisatrices de transport urbain et départemental concernant l’évolution de leur gamme tarifaire.

Votre collectivité est adhérente au GART et vous souhaitez connaître les premiers résultats et/ou répondre à cette enquête ? : rendez-vous sur votre EXTRANET (si vous souhaitez que vos codes d'accès vous soient rappelés, merci de contacter Valérie RATHIER).

Concours étudiants du GART (Quelle(s) mobilité(s) à l’horizon 2020 ?) : les lauréats

11 janvier 2012. En juin 2011, le GART lançait un concours à destination des étudiants. De cet appel à idées intitulé « Quelles mobilités à l’horizon 2020 ? », nous vous présentons ci-après les cinq meilleurs dossiers. Lancé auprès des étudiants des différentes filières concernées par la mobilité durable : transport, urbanisme, aménagement du territoire, logistique, sociologie, sciences de l’ingénieur, sciences politiques ou économiques, … les réponses collectées participeront à la réflexion des décideurs. La question posée était de savoir comment, ceux qui seront en charge des transports en 2020 et ensuite, dans les autorités organisatrices de transport, chez les opérateurs, les bureaux d’études ou les agences d’urbanisme, envisagent la mobilité dans le monde de demain. Les sujets reçus traitent indifféremment des modes de transport, d’aménagement de l’espace, de gouvernance, de moyens humains et financiers, de fiscalité, d’innovations, d’information, d’inter-modalité, d’infrastructures, de maitrise de l’énergie, d’interconnexion, d’accessibilité, de confort, de design, d’attractivité, …

Le jury composé d’experts, de professionnels du secteur, de permanents du GART, a été frappé par la pertinence des analyses et le caractère innovant des solutions envisagées.

Le premier prix a été décerné à Étienne HABERA et Clément JACQUEMAIRE de l'Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne pour leur étude sur le "Concept Y" ou Faire du centre commercial une interface entre le périurbain et sa ville-centre.

Vous souhaitez télécharger le palmarès dans son intégralité ? :